Ordre du jour du comité consultatif des investisseurs - le 19 août 2025 | Organisme canadien de réglementation des investissements

Date de la réunion	Mardi 19 août 2025
Heure de la réunion	De 13 h à 16 h 00 (HE)
Lieu	Par vidéoconférence
Membres	Dorothy Sanford (présidente) Heidi Conrad (vice-présidente) Kerry Baisley James Emmerton Andrew Nicholson Enoch Omololu Paul Archer Hélène Belleau
Invités	Personnel de l’OCRI : Alexandra Williams – première vice-présidente à la stratégie, à l’innovation et à la protection des parties prenantes Matthew Brady – vice président au Bureau des investisseurs Sarah Asals – chef de service, Bureau des investisseurs Charles Corlett – vice-président à la mise en application Charles Toth – vice-président aux plaintes et aux opérations Phil Devault – vice-président à la politique de réglementation des membres Catherine Drennan – directrice de la politique des finances et des opérations et de la politique de réglementation des membres Sheila Judd – vice-présidente aux stratégies et à la facilitation

HEURE (HE)	POINTS À L’ORDRE DU JOUR	PRÉSENTATEURS
De 13 h à 13 h 45	1. Rapport annuel sur la mise en application	Charles Corlett Charles Toth
De 13 h 45 à 14 h 15	2. Mise à jour sur la politique de réglementation des membres : Transmission électronique des documents des clients Prêt de titres entièrement payés	Phil Devault Catherine Drennan
De 14 h 15 à 14 h 30	PAUSE
De 14 h 30 h à 15 h	3. Projet de modernisation des documents d’information de l’OCRI	Sheila Judd
De 15 h à 15 h 30	4. Consultations des ACVM concernant un cadre de travail relatif au pouvoir de rendre exécutoires les décisions de l’OSBI	Matthew Brady Charles Toth
De 15 h 30 à 15 h 45	5. Mise à jour sur les recherches du CCI : Sondage sur les femmes et les placements	Hélène Belleau Matthew Brady
De 15 h 45 à 16 h	6. Questions générales d’ordre administratif	Dorothy Sanford

Ordre du jour du comité consultatif des investisseurs — le 19 août 2025