Conformité des courtiers

Les équipes de la conformité de l’OCRI mènent des inspections chez les courtiers membres pour déterminer s’ils se conforment à nos règles et à la législation en valeurs mobilières applicable.

L’équipe de la Conformité des finances et des opérations (CFO), auparavant la Conformité des finances pour les courtiers en épargne collective, surveille la solvabilité de tous les courtiers membres et veille à ce qu’ils exercent leurs activités conformément aux exigences liées au capital. Elle s’assure également que les courtiers membres respectent les exigences opérationnelles, notamment en ce qui a trait à la protection des actifs des clients.

L’équipe de la Conformité de la conduite des affaires (CCA), auparavant la Conformité des ventes pour les courtiers en épargne collective, surveille les activités liées à la conduite des affaires des courtiers membres et de leurs employés inscrits. Elle vérifie si les courtiers membres ont mis en place des politiques, des procédures et des contrôles qui leur permettent de gérer et de surveiller leurs secteurs d’activité conformément aux règles applicables et de façon à protéger les investisseurs.

L’équipe de la Conformité de la conduite de la négociation (CCN) surveille les activités de négociation des courtiers membres. Elle vérifie si ceux-ci ont mis en œuvre des politiques, des procédures et des contrôles pour prévenir et détecter les activités pouvant nuire à l’intégrité des marchés et pour se conformer aux exigences applicables.